Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE INTERNET

SASU SOLMUR

Au capital social 308.000 euros

Siège social : 296 avenue des Hauts de Grigneux 76420 BIHOREL

Immatriculée au RCS de ROUEN N° 570 502 450

N° SIRET : 570 502 450 00010

N° TVA intra : FR 77570502450

Tél : +33 (0)2 35 12 53 56

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Philippe POUJOL

Hébergeur du site

Raison sociale : Web et Solutions

Adresse du siège social : Technopôle du Madrillet - 705 avenue Isaac Newton - 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

Numéro de téléphone : 02.35.78.11.90

RCS Rouen N°450 668 306

N° Siret : 45066830600035

Capital social : 200.000 €

TVA intracommunautaire : FR15450668306

Code NAF : 6201Z

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, marques, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels …

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de Propriété Intellectuelle.